Règlement Intérieur de l’Association

Le Temps du Bien-Être

Article 1 : Objet

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser les modalités d'application des statuts de l'association "Le Temps du Bien-être", notamment en ce qui concerne son organisation, son fonctionnement, et les droits et obligations de ses membres.

Article 2 : Adhésion et Cotisation

1. Conditions d’adhésion :

   • Toute personne souhaitant devenir membre doit remplir un formulaire d'adhésion et s'engager à respecter les statuts et le règlement intérieur.

   • L’admission est validée par le conseil d’administration.

2. Montant de la cotisation :

   • Le montant de la cotisation annuelle est fixé lors de l’assemblée générale.

3. Non-paiement de la cotisation :

   • Un membre n’ayant pas payé sa cotisation dans les 3 mois suivant un rappel écrit est considéré comme démissionnaire.

4. Renouvellement

La cotisation est valable pour une durée de douze 12 mois à compter de la date d’adhésion.
Elle est renouvelable à cette même date chaque année.
L’association s’engage à envoyer un rappel aux membres avant la fin de validité de leur adhésion.

Article 3 : Droits et Devoirs des Membres

1. Droits des membres :

   • Participer aux activités et événements organisés par l’association.

   • Voter lors des assemblées générales.

   • Proposer des initiatives ou des projets en lien avec l’objet de l’association.

2. Définition et limitation des activités des membres professionnels

Principe général
Chaque membre professionnel de l'association est autorisé à exercer une seule activité définie lors de son inscription ou de son adhésion, conformément à l'objet de l'association et à son champ d'intervention.

Justification de la règle
Cette limitation vise à :

• Garantir une clarté dans l’offre proposée par l’association.

• Assurer un équilibre entre les différents membres professionnels et favoriser une collaboration équitable.

• Permettre à chaque membre de se concentrer sur sa spécialité et de fournir un service de qualité.

Choix et déclaration de l'activité

• Lors de l'adhésion, chaque membre professionnel devra déclarer l'activité qu'il souhaite exercer au sein de l'association (par exemple : sophrologie, massage, yoga, naturopathie, vente de minéraux, de produits de beauté naturels etc.).

• Cette déclaration sera enregistrée et validée par le bureau ou le conseil d'administration de l'association.

Interdiction de cumul d'activités

• Un membre praticien ne peut exercer qu'une seule activité au sein de l'association. Toute pratique d'une activité autre que celle déclarée est interdite, sauf demande exceptionnelle validée par le bureau.

Sanctions en cas de non-respect

• En cas de non-respect de cette règle, des mesures disciplinaires pourront être prises, conformément aux articles relatifs aux sanctions dans les statuts et le règlement intérieur (par exemple : avertissement, suspension ou exclusion).

  3. Modification de l'activité exercée

Un membre souhaitant changer l'activité qu'il exerce au sein de l'association doit en faire la demande écrite au bureau.

Cette demande sera examinée par le bureau, qui pourra l'accepter ou la refuser en fonction des besoins et de l'organisation de l'association.

En cas d'acceptation, le membre ne pourra exercer la nouvelle activité qu'après une période de transition définie par le bureau.

2. Devoirs des membres :

   • Respecter les statuts, le règlement intérieur, et les décisions prises en assemblée générale ou par le conseil d'administration.

   • Promouvoir une attitude bienveillante, respectueuse et collaborative envers les autres membres.

   • Ne pas engager l’association sans autorisation préalable du conseil d'administration.

Article 4 : Fonctionnement des Réunions

1. Réunions ordinaires :

   • Les réunions se tiennent selon le calendrier fixé par le conseil d'administration.

   • L’ordre du jour est communiqué aux participants au moins 15 jours à l’avance.

2. Décisions collectives :

   • Chaque membre actif dispose d’une voix lors des votes.

   • Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés, sauf disposition contraire des statuts.

Article 5 : Organisation des Activités

1. Participation aux activités :

   • L’inscription préalable est obligatoire pour certaines activités (ateliers, formations, etc.).

   • Un membre inscrit mais absent sans justification peut se voir refuser l’accès à d'autres activités similaires.

2. Comportement pendant les activités :

   • Les membres doivent respecter le cadre établi par l’organisateur de l’activité.

   • Toute attitude perturbatrice ou irrespectueuse peut entraîner une exclusion temporaire ou définitive de l’activité, sur décision du conseil d'administration.

Article 6 : Gestion des Conflits

1. Conflits entre membres :

   • Les différends doivent être réglés de manière bienveillante, par médiation si nécessaire.

   • Si aucun accord n’est trouvé, le conseil d’administration statue sur la situation.

2. Sanctions disciplinaires :

   • En cas de non-respect des statuts ou du règlement intérieur, le conseil d’administration peut prononcer :

     • Un avertissement.

     • Une suspension temporaire.

     • Une exclusion définitive de l’association.

   • Toute sanction est précédée d’un entretien avec le membre concerné.

Article 7 : Gestion Financière

1. Utilisation des fonds :

   • Les fonds de l’association sont exclusivement utilisés pour des activités en lien avec son objet, ainsi que pour l’agence de marketing qui gérera la communication et la publicité de l’association

• Toute dépense doit être validée par le trésorier ou le président.

2. Participation financière aux activités :

   • Certaines activités peuvent être payantes. Le montant de la participation est fixé par le conseil d'administration.

Article 8 : Partenariats et Collaborations

1. Critères de partenariat :

   • Les partenaires doivent partager les valeurs et l’objet de l’association.

   • Tout partenariat doit être approuvé par le conseil d'administration.

2. Interventions extérieures :

   • Les membres intervenant pour le compte de l’association doivent obtenir une validation préalable du conseil d'administration.

Article 9 : Modification du Règlement Intérieur

Le présent règlement intérieur peut être modifié sur proposition du conseil d'administration et après validation par l’assemblée générale.

Article 10 : Dispositions Finales

Tout membre adhérant à l’association accepte les présents statuts et le règlement intérieur.
Le non-respect du règlement intérieur peut entraîner des sanctions, conformément à l’article 6.

Fait à Fréjus, le 18 janvier 2025

La Présidente : Melle Christine LUCAS

Le Trésorier : Mr Alexis SANTKIN